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Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Axel Sébastien Rochette — Entrepreneur individuel
Nom commercial : Pixel Et Lumière
Adresse : 76 Allée des Saules, 01120 Montluel, France
Téléphone : 07 84 96 97 50
Email : axel.rochette@hotmail.com
Identification de l'entreprise
SIRET : 943 647 669 00010
Code APE : 7420Z — Activités photographiques
Date d'immatriculation au RNE : 02/07/2025
Statut : Micro-entrepreneur (entreprise individuelle)
Activité artisanale non réglementée
Régime fiscal
L'entreprise relève du régime Micro-BIC et bénéficie de la franchise en base de TVA en application de l'article 293 B du Code général des impôts. À ce titre, la mention suivante figure sur toutes les factures : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ». L'option pour le versement libératoire de l'impôt sur le revenu est activée.
Directeur de la publication
Axel Sébastien Rochette, en qualité d'entrepreneur individuel.
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